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  • Circulaire du 17 juillet 1998 - Décembre 2012

    Assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période (Circulaire du 17 juillet 1998)

  • Circulaire du 8 septembre 2003 - Décembre 2014

    Accueil en collectivité des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue maladie (circulaire du 8 septembre 2003)